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Les Pistons Bleus moto club 86 de Vivonne 86370 vienne motoclub 86 - règlement intérieur

Ami(e)s motard(e)s de Vivonne 86370 ... et de ses alentours ... >> voici votre blog << Rejoignez nous : balades, sorties moto, nous roulons dans le respect du code de la route, en groupe, de façon relax et familliale, il y a parfois des 125 cm3, des trykes, nous ne faisons pas la course, pas de burn, pas de ruptures ou de Wheeling ... Si tu corresponds à notre vision de la moto nous t attendons avec plaisir. ================ Pour nous contacter : ================ Jean-Pierre : (06.29.43.68.93 ) Laurent : (06.09.28.00.94 ) François : (06.58.33.72.45)

Les Pistons Bleus moto club 86 de Vivonne 86370 vienne motoclub 86

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Assemblée générale le vendredi 19 janvier 2018 à partir de 20h à la salle des associations à cloué



Espace Pub Disponible

règlement intérieur règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR


Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l association LES PISTONS BLEUS.


Les Membres

Cotisation 2015

• Les membres actifs doivent s acquitter d une cotisation annuelle fixée à 15 € pour l’année 2015.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l assemblée générale constitutive sur proposition du Comité Directeur.
La cotisation annuelle doit être versée au plus tard 30 jours (trente jours) après l’adhésion à l’association.
La cotisation ponctuelle doit être versée avant chaque activité sous peine d’annulation de participation.
Toute cotisation versée à l association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d année en cas de démission, d exclusion, ou de décès d’un membre.
• Les membres qui souhaitent aider d’avantage le Club, peuvent s’acquitter d une cotisation annuelle d’un
montant supérieur à 20 € pour ainsi obtenir le statut de membre bienfaiteur ainsi qu’une distinction particulière dans les commentaires du blog de l’association.

Admission de membres nouveaux

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de dix-huit ans, ce bulletin sera rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le Président et le Comité Directeur. A défaut de réponse dans les 15 jours (quinze jours) du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Le règlement intérieur à jour est remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions

Conformément à l article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour motif grave ou non-paiement de sa cotisation.
La radiation doit être prononcée par le conseil de discipline après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d exclusion est engagée.
Le Comité Directeur se réserve le droit d’exclure tout membre qui nuirait à l’objet de l’association ou qui ne respecterait pas les valeurs morales de l’association LES PISTONS BLEUS.
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant la réunion du conseil de discipline.
Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission – Décès – Disparition

Conformément à l article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par lettre simple sa décision au
Président.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s éteint avec la personne.

Fonctionnement de l’association

Section locale

Le Comité Directeur peut décider de la création d’une section locale.
La création, le mode de fonctionnement des sections doivent être ratifiés par l’assemblée générale ordinaire.

Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président .

Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en
Cas de modification des statuts, dissolution de l’association, dévolution de ses biens, fusion ou transformation de l’association.
D’une façon générale, elle a compétence pour prendre toutes décisions de nature à mettre en cause son existence ou à porter atteinte à son objet essentiel.
Elle est convoquée chaque fois que nécessaire, sur convocation du président ou des 2/3 au moins de ses membres.
Quorum et majorité
L’assemblée générale extraordinaire peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par simple lettre, courrier électronique ou autre moyen au moins 15 jours à l’avance.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire.
Dispositions diverses

Le règlement intérieur est établi par le président.
Il peut être modifié par le Comité Directeur sur proposition de l’assemblée générale ordinaire.
Le nouveau règlement intérieur sera mis à disposition de tous les membres de l’association lors des réunions.
En aucun cas, la participation sur les manifestations en tant que bénévole, ne donne droit à une rétribution de quelque manière que ce soit.
• Il est demandé aux membres de l’association LES PISTONS BLEUS d’apporter un soin tout particulier à tous les véhicules, caravanes, motos, matériel ou engins, mis à leur disposition sur les manifestations.
• En cas de dégradation de ceux-ci, la responsabilité financière de chacun pourra être engagée.
• Lors des sorties, tout Motocycliste se doit de respecter les consignes établies par le responsable du groupe ainsi que de respecter en toutes occasions le code de la route.
• L’adhérent de l’association LES PISTONS BLEUS est responsable en tout lieu de son comportement et de ses actes en regard de la législation et du code de la route.
• En cas d’accident d’un ou de plusieurs membres lors d’une sortie organisée par le Club, l’association LES PISTONS BLEUS ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dégâts occasionnés aux pilotes, aux machines ou aux tiers.

De plus en tant que membre de l association j accorde aux membres du bureau "Les Pistons Bleus", ses représentants et toute personne agissant avec la permission du photographe ou du réalisateur (y compris toute agence publiant ou distribuant le produit fini), la permission irrévocable de publier toutes les photographies ou les images que vous avez prises de moi durant nos sorties ou rencontres.
Ces images peuvent être exploitées sous quelque forme que ce soit. Je m’engage à ne pas tenir responsable le photographe ou le réalisateur précité ainsi que ses représentants et toute personne agissant avec sa permission en ce qui relève de la possibilité d’un changement de cadrage, de couleur et de densité qui pourrait survenir lors de la reproduction.
Je déclare avoir 18 ans ou plus et être compétent(e) à signer ce formulaire en mon propre nom.
J’ai lu et compris toutes les implications de cette renonciation.


Nom :…………………………………………………………………………………

Prénom : …………………………………………………………………………….

Adresse : ........................................................................................................

Date :………………………………………………………………………………...

Signature : (Précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »)




L’adhésion à l’association LES PISTONS BLEUS entraîne de la part du membre, l’acceptation des statuts et du présent règlement.


L’association LES PISTONS BLEUS doit perpétuer son esprit de solidarité, de cohésion, et d’amitié entre ses membres au travers de son blog, de ses sorties et de ses concentrations régulières…


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Ainsi que les statuts de l association :

STATUTS DE L’ASSOCIATION :


LES PISTONS BLEUS
 www.lespistonsbleus.motorcycle-blog.fr 





ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre « Les Pistons Bleus ».


ARTICLE 2
L’objet de l’association Les Pistons Bleus a pour but de :
1) Organiser des ballades, voyages, randonnées, visites de sites, de régions voir de pays et de participer ainsi à la promotion touristique, gastronomique et culturelle en relations avec les sorties organisées.
2) Faire la promotion de la pratique motocycliste responsable en mettant l accent sur la sécurité inhérente à la pratique de la moto.
3) Faire, de créer, d organiser ou de participer, seule ou en partenariat avec d autres associations, clubs ou collectivités privées ou publiques, à des rassemblements, des soirées, manifestations festives, sportives, culturelles ou associatives, voire humanitaires et sociales à but non lucratif, en rapport ou non avec la moto.
4) De créer un blog internet pour que chacun puisse s informer et échanger.


ARTICLE 3
Le siège social est fixé au restaurant Le Relais Routier du champ du chail, le Recloux, 86370 Vivonne. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.


ARTICLE 4
L’association se compose de :

1/ de membres d’honneur : ils sont dispensés de cotisation et cooptés par le conseil d’administration en raison des services qu’ils ont rendus ou sont amenés à rendre à l’association.
2/ de membres bienfaiteurs : ils versent annuellement une cotisation de soutien dont le montant minimum est fixé par l’assemblée générale.
3/ de membres actifs : pour être membres actifs, il est nécessaire de faire sa demande ou d’être présenté par un ou plusieurs membres de l’association. Et d’être agrée par le bureau qui statue souverainement sur les demandes présentées. Les membres actifs s’engagent à respecter les principes définis dans l’article 2 des présents statuts et versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Cette cotisation est du sur une année civile (du 1er janvier au 31 décembre).

ARTICLE 5
La qualité de membre se perd par :
1/ la démission
2/ le décès
3/ la radiation : prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications ou pour non paiement de la cotisation et ce dans un délai de un mois après rappel par courrier, de l’échéance.


ARTICLE 6
Pour faire face aux besoins de fonctionnement, l’association dispose du montant des cotisations des diverses catégories de membres définis à l’article 4 des présents statuts. Les cotisations sont fixées par l’assemblée générale ordinaire.


ARTICLE 7
Pour compléter ses ressources l’association pourra :

1/ solliciter des subventions de l’état, des régions, des départements et des communes, des établissements publics.
2/ assurer des services faisant l’objet de contrats ou de conventions.
3/ recevoir des dons manuels.
4/recevoir toute somme provenant de ses activités et de ses services dans la limite des dispositions légales et réglementaires.


ARTICLE 8
L’association est administrée entre deux Assemblées Générales par un Conseil d’Administration comprenant dix membres au maximum élus pour deux ans par l’Assemblée Générale Ordinaire. En cas de vacances, et si besoin est, le Conseil d Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’Assemblée Générale Ordinaire suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.


ARTICLE 9
Le Conseil d’Administration se réunit une fois par mois sur convocation du Président ou à la demande du quart au moins de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du Conseil d Administration, qui sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

La dissolution du Conseil d’Administration ne peut être prononcée que sur demande d’au moins 2/3 de ses membres. La décision doit être prise à la majorité des 3/4 des suffrages exprimés. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde réunion du Conseil d’Administration est alors convoquée dans les quinze jours qui suivent, elle peut délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents.


ARTICLE 10
Le conseil d’administration élit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :


-un président
-un secrétaire et si besoin est un secrétaire adjoint
-un trésorier et si besoin est un trésorier adjoint


Le bureau se réunit chaque fois que nécessaire. Il veille au fonctionnement de l’association en conformité avec les orientations générales définies par l’assemblée générale ordinaire et en application des décisions du conseil d’administration


ARTICLE 11
L’assemblée générale ordinaire de l’association comprend tous les membres de l’association, à jour de leur cotisation et faisant partie de l’association depuis au moins trois mois. Les membres absents peuvent se faire représenter par un autre membre de l’association faisant partie de l’assemblée générale ordinaire. Nul ne peut être titulaire de plus de trois pouvoirs.


ARTICLE 12
La convocation adressée aux membres de l’association doit préciser l’ordre du jour qui comprend obligatoirement :

1/ un compte-rendu moral ou d’activité présenté par le président ou le secrétaire.
2/ un compte-rendu financier présenté par le trésorier.
3/ s’il y a lieu, le renouvellement des membres du conseil d’administration.

L’ordre du jour pourra en outre comprendre des questions diverses; mais ne pourront être traitées que celles qui auront été préalablement précisées sur la convocation. Ne pourront être débattues que les questions prévues à l’ordre du jour.


ARTICLE 13
Un registre spécial obligatoire doit être tenu et déposé au siège social de l’association.

En plus, il sera tenu : un registre des délibérations de l’assemblée générale un registre des délibérations du bureau et du conseil d’administration


ARTICLE 14
Un règlement intérieur pourra être établi par le Conseil d’Administration. Il apportera des précisions aux statuts, notamment sur les points qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il ne pourra comprendre aucune disposition contraire aux statuts.




ARTICLE 15
En dehors des Assemblées Générales Ordinaires, le Président, à son initiative ou à la demande de la moitié du Conseil d’Administration ou du tiers des membres actifs, pourra convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire dans les conditions prévues aux articles 11 et 12 des présents statuts. Ne pourront être débattues que les questions prévues à l’ordre du jour.


ARTICLE 16
Les modifications de statuts et la dissolution de l’association sont obligatoirement soumises à une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet comme il est dit à l’article 15 ci-dessus.

La dissolution ne peut être prononcée que si l’Assemblée Générale comprend au moins les 2/3 de ses membres présents ou représentés. La décision doit être prise à la majorité des 3/4 des suffrages exprimés.

Si le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire est alors convoquée dans les quinze jours qui suivent, elle peut délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale
Le président, le trésorier.



Posté par lespistonsbleus le 1 juillet 2011 1 commentaire Recommander
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Le 05/07/2011 par johann
pour moi tout est bon
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